On cherche l’un contre l’autre comme s’il fallait choisir. En général non. L’un identifie une entreprise, l’autre une personne, et beaucoup de gens ont besoin des deux.
L’EIN identifie une entreprise auprès de l’IRS et se demande avec le formulaire SS-4. L’ITIN identifie une personne physique qui doit composer avec le fisc américain sans pouvoir obtenir de numéro de sécurité sociale, et se demande avec le formulaire W-7. Ils ne se remplacent pas. Si vous avez une société américaine et pas de SSN, il vous faudra très probablement un ITIN pour vous et un EIN pour la société.
| Comparaison | EIN | ITIN |
|---|---|---|
| Identifie | Une entreprise | Une personne |
| Formulaire IRS | SS-4 | W-7 |
| Titulaire type | LLC, corporation, partnership, trust, succession | Non-résident avec des revenus américains, conjoint ou personne à charge |
| Traitement IRS | Le jour même en ligne, 4 à 7 jours ouvrés par fax, 4 à 6 semaines par courrier | De 7 à 11 semaines |
| Pièces d’identité exigées | Non | Oui, originaux ou copies certifiées par l’organisme émetteur |
| Expiration | Jamais | Après trois années consécutives sans utilisation |
| Tarif Practifile | $49 | $79 |
Il vous faut un EIN pour la société. Savoir s’il vous faut aussi un ITIN dépend de votre obligation personnelle de déclarer ou de figurer sur une déclaration américaine.
Il vous faut un ITIN, pas un EIN. Un EIN identifierait une entreprise qui n’existe pas.
Il vous faut très probablement les deux, et généralement dans cet ordre : l’ITIN d’abord, car un responsable désigné sans SSN en a normalement besoin pour que la demande d’EIN se déroule sans accroc.
Il vous faut un ITIN. Les conjoints et personnes à charge qui ne peuvent pas obtenir de numéro de sécurité sociale déposent leur demande comme tout le monde.
Le responsable désigné sur le formulaire SS-4 doit normalement avoir un SSN ou un ITIN. Si vous n’avez ni l’un ni l’autre, demander l’EIN en premier crée des complications pénibles à démêler. Et comme l’ITIN prend 7 à 11 semaines, commencer par lui est aussi ce qui commande votre calendrier global.
L’assistant vous interroge sur votre situation et vous oriente vers le bon formulaire.
Practifile est un service privé de préparation de documents. Nous ne sommes ni affiliés à l’IRS ni approuvés par lui. Vous pouvez déposer votre demande directement sur irs.gov sans frais. Rien ici ne constitue un conseil juridique ou fiscal.